Blog et responsabilité du blogueur pour les commentaires

Publié le par Maître S. CHAMPLOIX, Avocat à DIJON

Au vu du développement croissant du phénomène des blogs, il est bon de rappeler que le droit positif rend l'auteur d'un blog responsable des commentaires qui y sont déposés par les tiers. Ainsi l'a expressément jugé le Tribunal correctionnel d'Arras dans un jugement du 20 Janvier 2006, condamnant ainsi l'éditeur d'un blog à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, au titre de commentaires injurieux et menaçants déposés par des tiers.
La question devrait logiquement se poser dans un avenir proche s'agissant des propos et commentaires déposés sur les réseaux sociaux tels que Facebook.

S. CHAMPLOIX, inscrit au grand tableau de l'ordre des avocats à Dijon  

Publié dans Droit de l'internet

Commenter cet article